D'une part, Cafiac, société à responsabilité limitée, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro XXXX, ayant son siège social au X rue de la Paix, 75002 Paris, représentée par M. YYYYY, en sa qualité de gérant ;
Et d'autre part, [Nom du particulier], demeurant au [adresse], [code postal] [ville].
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat Le présent contrat a pour objet la vente par Cafiac à [Nom du particulier] d'une formation sur l'IA d'une durée de 2 heures, selon les modalités et les conditions ci-après définies.
Article 2 : Contenu de la formation La formation sur l'IA proposée par Cafiac comprendra les éléments suivants :
Présentation des enjeux et des opportunités de l'IA ;
Introduction aux techniques et aux outils de l'IA ;
Mise en pratique de l'IA à travers des exercices et des cas d'étude ;
Échanges et discussions avec le formateur et les participants sur les problématiques rencontrées dans l'utilisation de l'IA.
Article 3 : Lieu et date de la formation La formation sur l'IA sera dispensée par Cafiac le [date] à [lieu], ou à tout autre lieu convenu par les parties.
Article 4 : Tarif et modalités de paiement Le prix de la formation sur l'IA est fixé à 150 euros HT par heure, soit un montant total de 300 euros HT pour la durée de 2 heures de formation. Le paiement de la formation sera effectué par virement bancaire dans les 7 jours suivant la signature du présent contrat.
Article 5 : Annulation de la formation En cas d'annulation de la formation par [Nom du particulier], pour quelque raison que ce soit, le montant de la formation sera intégralement dû à Cafiac, sauf en cas de force majeure, définie comme un événement imprévisible, irrésistible et extérieur aux parties, qui empêche l'exécution de la formation.
Article 6 : Responsabilité La responsabilité de Cafiac ne pourra être engagée en cas de dommages causés à [Nom du particulier] ou à ses biens durant la formation, sauf en cas de faute lourde ou de négligence grave de Cafiac. [Nom du particulier] s'engage à assurer la responsabilité civile de ses biens et de ses activités.
Article 7 : Confidentialité Les parties s'engagent à respecter la confidentialité des informations et des données échangées dans le cadre de la formation sur l'IA.
Article 8 : Droit applicable et juridiction compétente Le présent contrat est soumis au droit français. En cas de litige ou de contestation sur l'interprétation ou l'exécution du présent contrat, les parties s'engagent à tenter de trouver une solution amiable à l'amiable. A défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.
Fait à Paris, le [date]
Signature de Cafiac : _________________________ Signature de [Nom du particulier] : _________________________
Contrat de vente de formation sur l'IA
Entre les soussignés :
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat Le présent contrat a pour objet la vente par Cafiac à [Nom du particulier] d'une formation sur l'IA d'une durée de 2 heures, selon les modalités et les conditions ci-après définies.
Article 2 : Contenu de la formation La formation sur l'IA proposée par Cafiac comprendra les éléments suivants :
Article 3 : Lieu et date de la formation La formation sur l'IA sera dispensée par Cafiac le [date] à [lieu], ou à tout autre lieu convenu par les parties.
Article 4 : Tarif et modalités de paiement Le prix de la formation sur l'IA est fixé à 150 euros HT par heure, soit un montant total de 300 euros HT pour la durée de 2 heures de formation. Le paiement de la formation sera effectué par virement bancaire dans les 7 jours suivant la signature du présent contrat.
Article 5 : Annulation de la formation En cas d'annulation de la formation par [Nom du particulier], pour quelque raison que ce soit, le montant de la formation sera intégralement dû à Cafiac, sauf en cas de force majeure, définie comme un événement imprévisible, irrésistible et extérieur aux parties, qui empêche l'exécution de la formation.
Article 6 : Responsabilité La responsabilité de Cafiac ne pourra être engagée en cas de dommages causés à [Nom du particulier] ou à ses biens durant la formation, sauf en cas de faute lourde ou de négligence grave de Cafiac. [Nom du particulier] s'engage à assurer la responsabilité civile de ses biens et de ses activités.
Article 7 : Confidentialité Les parties s'engagent à respecter la confidentialité des informations et des données échangées dans le cadre de la formation sur l'IA.
Article 8 : Droit applicable et juridiction compétente Le présent contrat est soumis au droit français. En cas de litige ou de contestation sur l'interprétation ou l'exécution du présent contrat, les parties s'engagent à tenter de trouver une solution amiable à l'amiable. A défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.
Fait à Paris, le [date]
Signature de Cafiac : _________________________ Signature de [Nom du particulier] : _________________________